Les redevances environnementales sont les frais chargés aux manufacturiers, premier fournisseurs et distributeurs d’équipement d’origine sur tous les produits applicables.
Note: Les redevances environnementales s’appliquent aux produits / matériaux qui ne sont pas consommés à l’usage – et donc disponibles pour la récupération et le recyclage.
Sauter aux : Produits avec redevances applicables, Produits SANS redevance
Pour les associations CI-DESSOUS, veuillez consulter leurs sites web respectifs :
- Alberta Recycling Management Authority (ARMA) (en anglais seulement)
- Interchange Recycling – Yukon (en anglais seulement)
- Automotive Materials Stewardship (AMS)
Produits avec redevances environnementales applicables
Huiles et leurs contenants
Redevances applicables sur toutes ces huiles peu importe le format ET sur leurs contenants (pour contenants de 50 litres et moins ; 250 litres et moins pour PE)
Redevances applicables sur le produit car non consommé à l’usage donc disponible pour la récupération et la valorisation
- fluide à base de polylester
- fluide pour système servo-direction
- fluide pour transmission
- huile à turbine
- huile de carter (pétrole ou synthétique)
- huile de circulation
- huile pour machine à papier
- huile d’engrenage
- huile de pompe à vide
- huile diélectrique pour transformateur (Excepté, NB, PE, NL et NS)
- huile minérale caloporteuse
- huile moteur
- huile pour compresseur
- huile pour compresseur de gaz naturel non consommée à l’utilisation
- huile pour moteur à bateaux avec opération domestique
- huile pour système de réfrigération
- huile pour turbine
- huile rerafinée
- huile végétale lubrifiante
- liquide hydraulique
Contenants d’huiles seulement
Redevances applicables sur les contenants seulement (pour contenants de 50 litres et moins ; 250 litres et moins pour PE)
Aucune redevance sur le produit car il est consommé à l’utilisation donc non disponible pour la récupération et la valorisation
- huile à chaines
- huile à haute adhésivité
- huile à vaporiser en agriculture
- huile antirouille
- huile de démoulage
- huile de dépoussiérage
- huile de lubrification ou à glissière de machine-outil
- huile de lubrification pour convoyeurs
- huile de procédé
- huile de trempe
- huile émulsifiée
- huile minérale blanche alimentaire
- huile pour compresseur au gaz naturel consommée à l’utilisation
- huile pour cylindre de moteur diesel marin
- huile pour étirage, estampage ou formage
- huile pour foreuses et outils pneumatiques
- huile pour guide-lame
- huile pour moteur 2 temps
- huile pour moteur 2 temps (mélangée avec essence)
- huile pour système pneumatiques
- huile pour textile
- huile pour travail des métaux (soluble et non soluble)
- lubrifiant à base de silicone
- lubrifiant antigrippe
- lubrifiant de traction de câble (base de pétrole ou végétale)
Filtres
- filtres à antigel
- filtres à diésel utilisés aux ilots de détails et commerciaux
- filtres à l’huile utilisé pour les moteurs à combustion interne, les systèmes hydrauliques et les transmissions, incluant les filtres à diésel, et filtre à carburant hybride diesel-essence
- filtres à locomotive
- filtres à transmission de type cuve
- filtres en papier et en plastique léger
- filtres pour les réservoirs d’entreposage
- filtres pour système de chauffage au mazout
- filtres séparateur air/huile
Antigels automobiles et leurs contenants
Redevances applicables sur les antigels automobiles et leurs contenants (pour contenants de 50 litres et moins ; 250 litres et moins pour PE)
- éthylène glycol liquide de refroidissement de moteur
- propylène glycol liquide de refroidissement de moteur
Contenants pour fluide d’échappement diesel
Redevances applicables sur les contenants pour fluide d’échappement diesel (pour contenants de 50 litres et moins pour SK, MB et NS seulement ; 250 litres et moins pour PE)
- contenant pour fluide d’échappement diesel
Contenants aérosols
Contenants aérosols avec redevances applicables applicables pour le QC, NB, PE, NL et NS seulement
- lubrifiant aérosol
- nettoyeur à freins aérosol
- nettoyeurs à pièces à automobile en aérosols (NS et PE seulement)
Produits SANS redevance environnementales applicables
Produits et contenants sans redevance
- additif pour l’huile
- antirouille à base d’uréthane cire
- colorant pour fluide hydraulique
- fluide à freins
- fluide caloporteur de synthèse aromatique
- fluide caloporteur ethylène glycol
- fluide caloporteur propylène glycol
- fluide caloporteur silicone
- fluide hydr, rés, au feu à base de phosp, ester
- fluide hydraul, résistant au feu à base de glycol
- fluide hydraulique résistant au feu
- fluide pour démarrage
- fluide pour lave-vitres
- graisse
- graisse antirouille
- huile 3 en 1
- huile à cuisson
- huile à fournaise/mazout
- huile à fusil
- huile à moteur pour bateaux avec opérations internationales
- huile de base, incluant huile de base rerafinée
- huile diélectrique pour transformateur (NB, PE, NL et NS seulement)
- huile émulsionnée
- huile pénétrante
- huile polyglycol synthétique pour compresseur
- huile pour machine à coudre
- huile pour vérin hydraulique / de plate-forme
- huile vendue pour exportation
- kérosène
- lubrifiant en aérosol (Excepté QC, NB, PE, NL et NS)
- produit de rinçage de moteur ou équipement
- traitement pour diesel
- traitement pour l’huile
Filtres sans redevance
- filtres à air pour système de chauffage au mazout léger
- filtres à essences
- filtres à l’air
- filtres, type bas
Antigels sans redevance sur le produit ET le contenant
- antigel de plomberie
- antigel pour les conduits d’essence
- dégivreur de serrure
- liquide et antigel utilisés pour le déglaçage des avions
- liquide lave-glace
Contenants aérosols sans redevances
- graisse aérosol
- nettoyant/solvant aérosol
- peinture aérosol
v. 1 janvier 2025
