Chers membres OEM,
Les programmes UOMA canadiens avisent les producteurs d’une mise à jour à venir au tableau des catégories de fabrication d’origine (OEM) ainsi qu’aux calculateurs des portails de déclaration de redevances pour les lubrifiants, antigels, filtres et produits connexes nécessaires à la fabrication de nouveaux véhicules et équipements.
À la suite d’un examen indépendant menée par DesRosiers Automotive Consultants, le tableau des catégories de plein d’origine des OEM et les calculateurs connexes des portails de remise ont été mis à jour afin de mieux refléter les spécifications actuelles des véhicules et équipements, les avancées technologiques, les capacités en fluides et les conditions du marché. La mise à jour introduit également de nouvelles catégories de Véhicules Électriques à Batterie (VEB) et révise les hypothèses applicables à plusieurs catégories d’équipement.
Les nouveaux tableaux et calculateurs seront applicables aux produits vendus dans la juridiction de programmes UOMA provinciaux participants le 1er janvier 2027.
Afin d’assurer que les estimations résultant de la méthodologie demeurent précises et représentatives, les associations d’UOMA canadiennes ont retenu les services de DesRosiers Automotive Consultants pour réviser les caractéristiques courantes des véhicules et équipements, la capacité de fluides, la quantité de filtres et la composition du marché dans les secteurs automobile, agriculturel, forestier, de la construction et des autres catégories d’équipement.
La méthodologie révisée repose sur les données pondérées en fonction des ventes actuelles et des spécifications d’équipement représentatives afin de fournir des estimations de quantités du plein initial des OEM plus juste lorsque ces données exactes ne sont pas disponibles. Des catégories dédiées aux VEB ont également été introduites pour refléter les différents profils de véhicules électriques à batterie en termes de lubrifiants, d’antigels et de filtres.
L’objectif est d’améliorer la précision et l’uniformité des déclarations à travers les programmes UOMA canadiens participants. Cette mise à jour ne vise pas à augmenter ou à diminuer globalement les obligations des producteurs; son incidence sur chaque producteur dépendra de la combinaison particulière de produits et d’équipements qu’il fournit.
Foire aux questions
Qui est considéré un OEM ?
Lorsqu’il est question du plein d’origine, un OEM fait généralement référence à un producteur qui installe des lubrifiants, antigels, filtres ou autres produit désigné dans de nouveaux véhicules ou équipements avant que ceux-ci soient vendus dans la juridiction d’un programme UOMA provinciale participant.
Qu’est-ce que le plein d’origine du OEM ?
Le plein d’origine d’OEM (Original Equipment Manufacturer) fait référence aux produits désignés installés par un producteur durant l’assemblage original de nouveaux véhicules ou pièces d’équipement.
Lorsqu’il est question de déclarations, les OEM sont généralement les producteurs qui vendent ou approvisionnent de nouveaux véhicules et équipements dans les juridictions d’UOMA provinciales participantes.
Le plein d’origine OEM s’applique uniquement au remplissage ou à l’installation initiale en usine des produits visés dans de nouveaux équipements. Il ne s’applique pas aux produits du marché secondaire fournis aux fins d’entretien, de maintenance, de réparation ou de remplacement.
Qu’est-ce que le plein d’origine comprend ?
Le plein d’origine inclut les produits désignés installés durant la fabrication ou l’assemblée initiale de nouveaux véhicules ou équipements, tels que l’huile moteur, huile hydraulique, l’antigel et les filtres installés en usine.
Qu’est qui n’est pas compris dans le plein d’origine ?
Le plein d’origine n’inclut pas les produits pour l’entretien ou la maintenance, les filtres de remplacement, les huiles ou antigels de remplacement, ni les produits fournis aux concessionnaires automobiles, ateliers de réparation, distributeurs ou canaux commerciaux pour l’entretien continu. Ces produits doivent être déclarés dans les catégories de produits applicables.
Pourquoi ajouter des catégories de véhicules électriques à batteries (VEB) ?
Les véhicules électriques à batterie ont différents besoins en termes de lubrifiant, antigel et filtres comparativement aux véhicules conventionnels avec moteur à combustion interne. Les catégories dédiées aux VEB fournissent des estimations qui reflètent mieux ces différences.
Dois-je utiliser le calculateur du plein d’origine ?
Non. Les producteurs peuvent déclarer les quantités réellement installées, pourvu que celles-ci soient fiables. Le calculateur est une alternative approuvée pour les producteurs qui n’ont pas accès aux données réelles d’installation.
Les changements sont-ils les mêmes pour toutes les catégories d’équipement ?
Non. Certaines catégories n’ont changé que modestement, alors que d’autres ont été révisées de façon plus significative afin de tenir compte des spécifications actualisées des équipements et des données du marché. Les changements varient selon le type de véhicule et d’équipement.
Mes quantités déclarées changeront-elles ?
Possiblement. La méthodologie révisée peut entraîner des quantités estimées supérieures pour certaines catégories et inférieures pour d’autres. L’impact dépendra de la gamme spécifique de véhicule et équipement de chaque producteur.
Qui puis-je contacter si j’ai des questions ?
Pour toute question en lien avec l’ajustement de la méthodologie du plein d’origine de OEM, les exigences de déclaration, ou le calculateur, veuillez contacter votre programme UOMA provincial applicable par l’entremise de la page Contact du site web d’UOMA Canada, ou par courriel à enquiries@usedoilrecycling.ca.
