Le 29 décembre 2017

Cher membre OEM (fabricant d’équipement d’origine) / inscrit aux redevances environnementales

En 2017, les Sociétés de gestion des huiles usagées (UOMA) au Canada ont entrepris une consultation des parties prenantes pour réviser les catégories du plein d’origine (OEM) pour les huiles lubrifiantes, du fluide glycol automobile (antigel/liquide de refroidissement) et les filtres à l’huile. Un document de consultation a été affiché à l’échelle nationale sur chacun des sites web d’UOMA et le site web national d’UOMA et des consultations ont été activement entreprises entre février et août de cette année. Tous les commentaires des intervenants ont été examinés par le Conseil consultatif national sur les matériaux d’huile et d’antigel usagés et le Conseil d’administration de chaque société de gestion des huiles usagés (UOMA).

Voici le résumé des recommandations découlant de cette consultation :

  • les sociétés de gestion des huiles usagés devraient adopter les définitions existantes pour les catégories automobiles telles que celles définies dans le Guide de consommation de carburant du Canada;
  • les sociétés de gestion des huiles usagées devraient considérer des catégories de camions supplémentaires afin de fournir une définition plus précise et mieux tenir compte de la gamme des fluides et des filtres contenus dans les camions vendus au Canada;
  • aucun commentaire n’a été reçu concernant d’autres catégories OEM.

Par conséquent, les modifications suivantes sont apportées aux catégories OEM pour les ventes à compter du 1er avril 2018 dans chaque province:

  • les véhicules dans les catégories Voitures et camions légers seront classés comme une voiture ou un camion léger selon le Guide de consommation de carburant du Canada (mis à jour annuellement);
  • une nouvelle catégorie de camions moyens a été ajoutée pour tous les camions dont le poids nominal brut (PNB) varie de 8 501 à 19 500 lb qui ne sont pas identifier dans le Guide de consommation de carburant ;
  • pour fin de remises environnementales sur les véhicules de la nouvelle catégorie de Camions moyens, les quantités du remplissage initial ont été établies comme suit : 27 litres d’huile lubrifiante et hydraulique, 17 litres d’antigel mixte, 2 petits filtres et 0 grand filtre;
  • la catégorie Camions lourds est maintenant définie comme étant tous les camions dont le poids nominal brut (PNB) est de 19 501 à 33000 lb, pour lesquels le rapport et les taux de redevances environnementales demeurent les mêmes.

Merci à toutes les parties prenantes qui ont pris le temps de contribuer à cette consultation. Nous apprécions votre aide.

Cordialement,

David Lawes
BCUOMA
#1008, 10080 Jasper Ave
Edmonton, AB T5J 1V9
T (780) 414-1510 or (866) 254-0555
F (780) 414-1519

Jodi Tomchyshyn London
AUOMA
#1008, 10080 Jasper Ave
Edmonton, AB T5J 1V9
T (780) 414-1510 or (866) 254-0555
F (780) 414-1519

Ethan Richardson
SARRC
#5, 307 Gray Avenue
Saskatoon, SK S7N 4R7
T (306) 652-7217
F (306) 652-1705

Ron Benson
MARRC
#35, 1313 Border Street
Winnipeg, MB R3H 0X4
T (204) 632-5255
F (204) 633-9380

Jean Duchesneau
SOGHU/UOMA Atlantique
#214, 1101 Brassard Blvd.
Chambly, PQ J3L 5R4
T (450) 447-9996 (SOGHU)
T (506) 381-1282 or (877) 987-6448 (UOMA Atlantique)
F (450) 447-9988 (SOGHU)
F (855) 497-7505 (UOMA Atlantique)